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Mentions Légales – au bois verre

1. Éditeur du site

Nom / Raison sociale : tessier alexis, au bois verre 

Statut juridique : Auto-entrepreneur

Adresse du siège social : 5 manoir de Kermorvan 29590 Pont-de-Buis-lès-Quimerch

Téléphone : 07 60 94 18 19

E-mail :  auboisverre.29@gmail.com

Numéro d’immatriculation :

  • SIREN / SIRET : 99098625900010

  • N° TVA intracommunautaire : FR66990986259

     

2. Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : ODOO S.A.

Adresse :Chaussee de Namur, 40 1367 Grand-Rosière, Belgique

Téléphone :  +32 81 81 37 00

Site web : www.odoo.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site au bois verre (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur concernant la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

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  • ou des dommages résultant de l’utilisation du site.

Des liens externes peuvent être présents ; l’éditeur n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.

En cas de litige, et faute de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.